Les Plans d’Occupations des Sols (POS), les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) et les Cartes Communales (CC) en vigueur des communes du Bas-Rhin assistées par l'Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) sont publiés au lien suivant : https://diffusion.atip67.fr/plu?id=67416
Pour atteindre ceux de la commune de Rott, précisez le nom de la commune dans Collectivité recherchée.
Les documents d'urbanisme mis en ligne le sont à titre purement informatif, sans garantie de contenu. Ils sont en conséquence dépourvus de toute valeur juridique. Avant toute décision ou demande administrative, à intervenir en exécution ou dans le cadre du POS, du PLU ou de la carte communale, il convient de consulter le document disponible en mairie. Il convient également de vous renseigner, le cas échéant, sur l'existence d'un règlement de lotissement, susceptible d'énoncer des règles s'ajoutant à celles du règlement du document d'urbanisme.
